Aide à l'hôtellerie.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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121 résultats pour la valeur "07/03/2008" du filtre Date de séance
Subventions pour frais d’études relatives aux documents d’urbanisme et d’aménagement. Décision d’attribution de subventions
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- Date : 07/03/2008
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Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2008
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- Date : 07/03/2008
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Prévention spécialisée - Projets de mission des associations ABCD et APSIS
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- Date : 07/03/2008
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Garantie départementale d'emprunt Domial Habitat Familial d'Alsace - 11 logements à OTTMARSHEIM et ISSENHEIM.
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Commande Publique. Avenants.
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Subventions aux collectivités locales - Répartition des amendes de police - Programme 2008.
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Commande Publique. Résiliation.
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Institut Supérieur du Textile d'Alsace.
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B051 - Acquisition d'un terrain pour implanter l'ancien parc départemental de l'équipement de MULHOUSE et constituer une réserve foncière sur le ban de la commune de BERRWILLER.
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- Date : 07/03/2008
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Politique des actions éducatives programme : vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
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Subventions pour frais d’études relatives aux documents d’urbanisme et d’aménagement. Décision d’attribution de subventions
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Politique A08 - Subventions aux collectivités locales - Affectation d'autorisations de programme 2008.
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- Date : 07/03/2008
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Subventions d’investissements scolaires (programme e052) : investissements scolaires du premier degré année 2008 (deuxième liste)
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- Date : 07/03/2008
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Fonds départemental pour les manifestations et congrès nationaux se déroulant dans le Haut-Rhin
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Programme de rénovation urbaine de MULHOUSE. Aides départementales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés.
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La politique départementale de l'habitat et la gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre. Bilan 2007 - Perspectives 2008.
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- Date : 07/03/2008
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Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Soutien aux bâitments-relais et aux zones d'activités.
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- Date : 07/03/2008
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Intervention du département en faveur des musées financement d'une nouvelle tranche du programme de travaux d'urgence au musée national de l'automobile de Mulhouse
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Acquisitions de bureaux Avenue d'Alsace à COLMAR
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- Date : 07/03/2008
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Interventions du département en faveur du patrimoine et soutien à l’édition et à la promotion d’alsatiques
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Collège Irène Joliot-Curie à Wittenheim sud protocole transactionnel Spie Batignolles est (anciennement Satp)
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- Date : 07/03/2008
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RD 1 bis - HERRLISHEIM - Eclairage public et aménagements paysagers - Convention de transfert de gestion.
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- Date : 07/03/2008
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Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2008
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Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65).
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- Date : 07/03/2008
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Vente de locaux rue de la 5ème Division Blindée à COLMAR.
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- Date : 07/03/2008
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Routes départementales. Programmes n° A011 - A032 - A035 - A037 - A071 - A072.
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Mise à disposition des locaux des pôles gérontologiques.
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Soutien aux investissements luttant contre l'érosion dans le cadre du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) - (CO44 - Développement rural).
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Soutien à la vie associative et aux collectivités - APRECIAL - CO32.
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Soutien à l’animation sportive. les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs
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Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec les communes de GUNSBACH, MUNSTER, SOULTZEREN, WALBACH, STE MARIE AUX MINES, la Communauté de Communes de la Vallée Noble et le SIVOM de l'agglomération mulhousienne (renforcement hydraulique).
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- Date : 07/03/2008
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Convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le CAHR.
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Intervention du département en faveur des musées financement d'une nouvelle tranche du programme de travaux d'urgence au musée national de l'automobile de Mulhouse
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Politique en faveur de la jeunesse (e041) : soutien a l'apprentissage anticipé a la conduite (AAC)
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- Date : 07/03/2008
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Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2008
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- Date : 07/03/2008
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